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Brochure JO 3305
Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire

AVENANT RELATIF AU TITRE IV (CLASSIFICATIONS)
Avenant n°7 du 25 Mars 2004


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Article 1
Structure du titre IV

   Le titre IV est intitulé et structuré comme suit :
TITRE IV
Classifications des fonctions
Préambule
Chapitre Ier
Présentation des classifications

   Le contenu étant celui du chapitre II actuel.
Chapitre II
Dispositions générales

   Le contenu étant celui du chapitre III actuel.
Chapitre III
Outils de classification

Article 2
Préambule

   La fin du 2e alinéa du préambule est rédigé ainsi qu'il suit :

   (voir ce texte)

Article 3
Présentation des classifications

   Le dernier alinéa du préambule est complété ainsi :

   (voir ce texte)

Article 4
Niveaux de classification

   Au 1er alinéa de l'article 4.2 " Niveaux de qualification ", les termes " article 1er " sont remplacés par : " ci-dessus et développés au chapitre III ".


Article 5
Evolution professionnelle

   Le 3e alinéa de l'article 4.3 " Evolution professionnelle " est modifié ainsi qu'il suit :

   (voir cet article)


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