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Livre Ier : Conventions relatives au travail
Titre préliminaire : Dialogue social
Titre Ier : Contrat d'apprentissage - Dispositions applicables aux contrats conclus à partir du 1er juillet 1972.
Titre II : Contrat de travail
Titre III : Conventions collectives de travail.
Titre IV : Salaire.
Titre V : Pénalité.
Livre II : Réglementation du travail.
Titre Ier : Conditions du travail.
Titre II : Repos et congés.
Titre III : Hygiène et sécurité.
Titre IV : Médecine du travail.
Titre V : Service social du travail.
Titre VI : Pénalités.
Livre III : Placement et emploi.
Titre Ier : Placement.
Titre II : Emploi.
Titre III : Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
Titre IV : Main d’oeuvre étrangère et protection de la main-d’oeuvre nationale.
Titre V : Travailleurs privés d’emploi.
Titre VI : Pénalités.
Livre IV : Les groupements professionnels, la représentation des salariés, l'intéressement, la participation et les plans d’épargne salariale.
Titre Ier : Les syndicats professionnels.
Titre II : Les délégués du personnel.
Titre III : Les comités d’entreprise.
Titre IV : Intéressement, participation et plans d’épargne.
Titre V : Education ouvrière et formation syndicale.
Titre VI : Pénalités.
Titre VII : Fonds salariaux.
Livre V : Conflits du travail.
Titre Ier : Conflits individuels - Conseils de Prud’hommes.
Titre II : Conflits collectifs.
Titre III : Pénalités.
Livre VI : Contrôle de l’application de la législation et de la réglementation du travail.
Titre Ier : Services de contrôle.
Titre II : Obligations des employeurs.
Titre III : Pénalités.
Livre VII : Dispositions particulières à certaines professions.
Titre Ier : Energie - Industries extractives.
Titre II : Industries de transformation et d’élaboration.
Titre III : Bâtiment et travaux publics.
Titre IV : Transports et télécommunications.
Titre V : Voyageurs, représentants et placiers du commerce et de l’industrie.
Titre VI : Journalistes, artistes, mannequins.
Titre VII : Concierges et employés d’immeubles à usage d’habitation, employés de maison.
Titre VIII : Dispositions relatives à certaines catégories de travailleurs et d’entreprises
Titre IX : Pénalités.
Livre VIII : Dispositions spéciales aux départements d’outre-mer.
Titre Ier : Conventions relatives au travail.
Titre II : Réglementation du travail.
Titre III : Placement et emploi.
Titre V : Conflits du travail.
Titre VIII : Pénalités.
Livre IX : De la formation professionnelle continue dans le cadre de l’éducation permanente.
Titre II : Des droits et des obligations des organismes de formation.
Titre III : Des droits individuels et des droits collectifs des salariés en matière de formation.
Titre IV : De la contribution de l’Etat et des régions
Titre V : De la participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue.
Titre VI : Des aides financières accordées aux stagiaires de formation professionnelle et de leur protection sociale.
Titre VII : Dispositions relatives aux agents de l’Etat et aux agents des collectivités locales.
Titre VIII : Des contrats et des périodes de professionnalisation.
Titre IX : Contrôle de la formation professionnelle continue - Dispositions diverses - Dispositions pénales.
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